Les maladies professionnelles en France

Rédigé par Marie Cervera | 18 nov. 2022 09:38:54

Les maladies professionnelles en France sont nombreuses et multifactorielles. Quelles sont leurs causes et comment les prévenir ? On vous dit tout dans cet article.

Qu'appelle-t-on une maladie professionnelle ?

Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle et si elle figure dans un des tableaux du régime général ou agricole de la Sécurité sociale.

Comment savoir ce qui est considéré comme une maladie professionnelle ?

Certaines agences produisent des documents généraux, comme la liste des maladies professionnelles (révisée en 2010) de l'Organisation internationale du Travail (OIT).

Les champs d'interventions des maladies professionnelles

Elles concernent notamment :

les mésothéliomes et les autres cancers
l'asthme
la bronchite chronique obstructive
la santé mentale
les troubles musculosquelettiques (TMS)
la maladie de Parkinson
la sclérose latérale amyotrophique

Quelles sont leurs causes ?

Les causes des maladies professionnelles sont multiples.

Elles peuvent être causées par :

des agents biologiques – bactéries, virus, champignons, parasites, insectes, plantes, oiseaux, animaux, humains, etc. des agents chimiques….
des problèmes ergonomiques – mouvements répétitifs, aménagement inadéquat du poste de travail, mauvais éclairage, mauvaise conception des outils…
des agents physiques – rayonnement ionisant ou non ionisant, champs magnétiques, pressions extrêmes (haute pression ou vide), températures extrêmes, bruit, vibration…
des problèmes psychosociaux – stress, violence, intimidation, harcèlement, manque de reconnaissance…

Il existe plusieurs autres facteurs qui sont déterminants pour le développement d'une maladie professionnelle, dont :

le degré d'exposition ou la dose qui pénètre dans l'organisme;
la durée de l'exposition;
la voie de pénétration dans l'organisme;
la toxicité du produit chimique;
l'élimination de l'organisme;
la variation biologique (sensibilité du sujet);
les effets de l'interaction, comme la synergie (ex : tabagisme, consommation d'alcool, exposition à d'autres produits chimiques…)

Des délais de pris en charge (très) longs

Une maladie professionnelle est parfois longue à détecter mais aussi longue à prendre en charge.

Le délai de prise en charge pour une maladie professionnelle désigne le délai maximal entre la constatation de la maladie et la date à laquelle le travailleur a cessé d’être exposé.

La maladie peut donc être constatée pendant que le travailleur est exposé ou après la fin de son exposition dans les limites de ce délai.

Les démarches de la caisse d'assurance maladie

Dès réception du certificat médical initial et de la déclaration de maladie professionnelle, la caisse d'assurance maladie adresse immédiatement au patient une « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle » pour qu'il puisse bénéficier de la dispense totale d'avance des frais pour les soins en rapport avec sa maladie.

La caisse d'assurance maladie dispose d'un délai de 120 jours pour instruire le dossier et se prononcer sur le caractère professionnel ou non de la maladie.

Une contribution précieuse dans la démarche de prévention

Les données épidémiologiques obtenues suite à une maladie professionnelle sont des éléments indispensables pour aider les différents acteurs de la prévention (Caisse nationale d’assurance maladie, Mutualité sociale agricole, INRS, OPPBTP, Comités régionaux de prévention des risques professionnels…) à définir et à élaborer des actions de prévention prioritaires sur des pathologies, des professions ou des secteurs d’activité particuliers, dans le cadre des plans nationaux (Plan santé travail-PST3…) déclinés en régions (Plan régional santé travail-PRST).

Comment prévenir les maladies professionnelles ?

En général, vous devriez :

Connaître les dangers dans votre milieu de travail (ex : vous renseigner sur les produits qui sont utilisés, comprendre de quelle manière des actions, comme soulever de lourdes charges, agissent sur le corps, etc.).
Élaborer (pour les employeurs) et adopter (pour les employés) des systèmes, des procédures, des pratiques et des programmes qui sont conçus pour protéger les personnes contre les dangers dans le milieu de travail.
Transmettre toute l'information concernant les dangers pour la santé et l'exposition aux employés (transparence). Fournir la formation et les renseignements appropriés concernant les dangers qui sont présents.
Travailler avec des professionnels de la santé pour évaluer les blessures ou les maladies qui présentent des caractéristiques indiquant qu'elles sont peut-être liées au travail (ex : dire au professionnel de la santé où vous travaillez, ce que vous faites et avec quels produits vous travaillez).
Conserver une liste de tous les emplois que vous avez occupés ainsi que les secteurs d'activité dans lesquels vous avez travaillé.
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Sources :

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